SB 352/1034 Boite 1 : Fiche pour l'échéancier, constitution du syndicat, 5 Feuilles d'enquêtes, 1955-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1034
Titre:Boite 1 : Fiche pour l'échéancier, constitution du syndicat, 5 Feuilles d'enquêtes
Dates:1955 - 1995
Période de création:1955 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414480
 

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