SB 352/1034-1035 Projet 1601 : Commune d'Essertines-sur-Yverdon. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire, 1955-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1034-1035
Cotes anciennes:1601
Titre:Projet 1601 : Commune d'Essertines-sur-Yverdon. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire
Dates:1955 - 1995
Période de création:1955 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Essertines-sur-Yverdon (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414359
 

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