SB 352/1017 Boite 8 : Procès-verbaux, chemises entreprises collectives, 1965-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1017
Cotes anciennes:1557
Titre:Boite 8 : Procès-verbaux, chemises entreprises collectives
Dates:1965 - 1995
Période de création:1965 - 1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes, 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances de travaux 1965 - 1966

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414315
 

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