SB 352/1016 Boite 7 : Correspondance, rapports, devis, etc. et plans, 1959-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1016
Cotes anciennes:1557
Titre:Boite 7 : Correspondance, rapports, devis, etc. et plans
Dates:1959 - 1995
Période de création:1959 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Assainissement (1965 - 1971), plans des travaux exécutés no 4 à 36.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414314
 

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