SB 352/997 Boite 2 : Tableau de répartition des frais, plans, feuilles d'enquête, 1954-1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/997
Cotes anciennes:1549
Titre:Boite 2 : Tableau de répartition des frais, plans, feuilles d'enquête
Dates:1954 - 1968
Période de création:1954 - 1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 8 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414227
 

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