SB 153/338 Vol. 1. Folios 1-211., 1909.11.03-1961.04.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/338
Titre:Vol. 1. Folios 1-211.
Dates:1909-1961
Période de création:03/11/1909 - 21/04/1961
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 134/12.

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141366
 

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