SB 153/236 Vol. 3. L-M. renvoie à SB 153/128-130 et SB 153/133-182., 1887.12.27-1963.09.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/236
Titre:Vol. 3. L-M. renvoie à SB 153/128-130 et SB 153/133-182.
Dates:1887-1963
Période de création:27/12/1887 - 28/09/1963
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

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