S 82/669-675 Dossiers divers, 1968.07.25-1983.04.20 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/669-675
Titre:Dossiers divers
Dates:25 juillet 1968-20 avril 1983
Période de création:25/07/1968 - 20/04/1983
Niveau:Série
Importance matérielle:7 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Sauf :
S 82/672 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140834
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises