S 82/606-619 Places d'armes, 1966.01.28-1982.12.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/606-619
Titre:Places d'armes
Dates:28 janvier 1966-28 décembre 1982
Période de création:28/01/1966 - 28/12/1982
Niveau:Série
Importance matérielle:13 chemises et 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Sauf :
S 82/618-619 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  place d'armes (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140745
 

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