S 82/434 Procès-verbaux, 1963.12.09-1965.10.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/434
Titre:Procès-verbaux
Dates:9 décembre 1963-1er octobre 1965
Période de création:09/12/1963 - 01/10/1965
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:De la séance du 9 décembre 1963 à celle du 1er octobre 1965.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140521
 

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