S 82/432 Procès-verbaux, 1960.01.15-1962.04.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/432
Titre:Procès-verbaux
Dates:15 janvier 1960-9 avril 1962
Période de création:15/01/1960 - 09/04/1962
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:De la séance du 15 janvier 1960 à celle du 9 avril 1962.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140519
 

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