S 82/395 Règlement de service, 1976.03.03-1979.06.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/395
Titre:Règlement de service
Dates:3 mars 1976-25 juin 1979
Période de création:03/03/1976 - 25/06/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le règlement de service (RS 80) et l'Ordonnance sur le statut et le comportement des militaires (OSM 80), ainsi que la correspondance s'y référant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Règlement de service RS 80 / Armée suisse (Matières\R)
  Ordonnance sur le statut et le comportement des militaires / Suisse (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140457
 

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