S 82/241-257 Personnel, 1934.06.01-1982.11.18 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 82/241-257
Titre:Personnel
Dates:1er juin 1934-18 novembre 1982
Période de création:01/06/1934 - 18/11/1982
Niveau:Série
Importance matérielle:17 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Sauf :
S 82/248-254 : Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=140293
 

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