SB 320/319-322 Direction des gymnases vaudois, 1997.07.08-2010.01.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/319-322
Titre:Direction des gymnases vaudois
Dates:1997-2010
Période de création:08/07/1997 - 01/01/2010
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte, 1 chemise cartonnée, 1 enveloppe, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux relatifs à la Direction des gymnases vaudois (DGVD) et à différentes décisions et affaires qui la concerne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Sauf SB 320/319 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1399752
 

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