SB 320/308 Diplômes de perfectionnement professionnel reconnus par le Conseil d'Etat, 1990.03.06-2005.02.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/308
Cotes anciennes:10374
Titre:Diplômes de perfectionnement professionnel reconnus par le Conseil d'Etat
Dates:1990-2005
Période de création:06/03/1990 - 01/02/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à la reconnaissance de divers diplômes de perfectionnement professionnel par le Conseil d'Etat - dossiers incomplets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1399689
 

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