SB 320/280 OPTI, 1983.02.18-2011.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/280
Cotes anciennes:12143
Titre:OPTI
Dates:1983-2011
Période de création:18/02/1983 - 28/02/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Modification du règlement de l'Office de perfectionnement scolaire, de transition et d'insertion professionnelle (OPTI) ;
- Proposition au Conseil d'Etat (PCE) pour un crédit supplémentaire à l'OPTI ;
- Schéma d'organisation de l'OPTI ;
- Documents, dossiers, rapports divers, cahier des charges pour le poste de Chef de l'Office de la transition et de l'insertion des jeunes dans la vie active (OTIJVA) au sein de l'OPTI, articles de loi et règlements, exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'étude pour la création d'une structure pédagogique de transition ;
- Consultations sur le projet de règlement de l'OPTI ;
- Principes directeurs suivis par les rédacteurs du projet de règlement de l'OPTI ;
- Modification de loi sur l'enseignement secondaire supérieur (LESS) suite à la restructuration de la DGEP ;
- Lois et règlements divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1394847
 

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