SB 339/759 Répertoire de la correspondance du Conseil d'État, du 27 novembre 1984 au 3 mars 1987, 1984.11.27-1987.03.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 339/759
Titre:Répertoire de la correspondance du Conseil d'État, du 27 novembre 1984 au 3 mars 1987
Dates:27 novembre 1984 – 3 mars 1987
Période de création:27/11/1984 - 03/03/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1394685
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises