SB 339/582-762 Correspondance, 1976.01.05-2010.12.22 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 339/582-762
Titre:Correspondance
Dates:5 janvier 1976 – 22 décembre 2010
Période de création:05/01/1976 - 22/12/2010
Niveau:Série
Importance matérielle:180 registres

Zone du contexte

Modalités d'entrée:Versement du 10 novembre 2020

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La série est composée des registres de la correspondance du Conseil d'Etat, ainsi que des registres annuels des procurations, ces derniers jusqu'en 2001. Dès 2004, cette correspondance est incluse
dans le PV du CE, mais quelques volumes postérieurs existent. Il existe aussi des répertoires chronologiques renvoyant aux numéros de correspondances des registres pour la période 1982-1996. Ils ont été regroupés en fin de série.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier

Zone des notes

Notes:Présence d'encre et le papier se déprécie. Les textes deviennent plus difficiles à lire.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1394695
 

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