SB 346/8 1998- 1999, 1999.12.02-2000.04.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 346/8
Titre:1998- 1999
Dates:2 décembre 1999 - 5 avril 2000
Période de création:02/12/1999 - 05/04/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des situations abouties 1998 et 1999;
- Récit des situations abouties;
- Contacts sans suite mais concernant l'ACV 1998-1999;
- Récit des contacts sans suite mais concernant les Archives cantonales vaudoises;
- Liste des situations pendantes 1999;
- Liste des demandes de médiation hors-champ d'action : Une version imprimée le 02/12/99, une autre le 05/04/00;
- Rapport pour l'année 1999 de quatre bureaux de médiation helvétiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393092
 

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