SB 320/188 CRASS, convention et généralités 1996-2008, 1992.10.07-2008.11.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/188
Cotes anciennes:15550
Titre:CRASS, convention et généralités 1996-2008
Dates:1992-2008
Période de création:07/10/1992 - 13/11/2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conventions intercantonales concernant la formation et le financement de la formation des professions de santé, correspondances relatives à la CRASS, projets et décisions du Groupement des services de santé publique (GRSP) et de la CRASS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391721
 

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