SB 320/187 CRASS, procès-verbaux et décomptes 1996-2008, 1996.10.01-2002.06.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/187
Cotes anciennes:15549
Titre:CRASS, procès-verbaux et décomptes 1996-2008
Dates:1996-2002
Période de création:01/10/1996 - 11/06/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de la Conférence romande des affaires sanitaires et sociales (CRASS), décomptes des élèves étudiant dans d'autres cantons que ceux dans lesquels ils habitent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391720
 

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