SB 320/146 Commission 10, 2002.04.05-2002.06.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/146
Cotes anciennes:14798
Titre:Commission 10
Dates:2002
Période de création:05/04/2002 - 25/06/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs au groupe de planification des établissements d'enseignement et de perfectionnement professionnels, notamment concernant le renouvellement de celle-ci et la nomination des membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391425
 

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