SB 320/142 Commission 6, 2002.04.18-2002.05.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/142
Cotes anciennes:14798
Titre:Commission 6
Dates:2002
Période de création:18/04/2002 - 14/05/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à la commission du fonds cantonal de formation et de perfectionnement professionnels, section aides collectives, notamment concernant le renouvellement de celle-ci et la nomination des membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391421
 

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