SB 320/123 Séances 1 à 32, conférences plénières, 2005.08.15-2007.07.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/123
Cotes anciennes:3456
Titre:Séances 1 à 32, conférences plénières
Dates:2005-2007
Période de création:15/08/2005 - 12/07/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et ordres du jour de la CDGV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391374
 

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