SB 320/91 Rapports et lois sur la formation professionnelle, 2006.05.15-2007.09.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/91
Cotes anciennes:3943
Titre:Rapports et lois sur la formation professionnelle
Dates:2006-2007
Période de création:15/05/2006 - 27/09/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports, projets et législations sur la formation professionnelle, que ce soit au niveau fédéral ou cantonal. Egalement quelques correspondances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391216
 

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