SB 320/76 Consultation avant-projet, 2007.06.26-2007.10.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/76
Cotes anciennes:9211
Titre:Consultation avant-projet
Dates:2007
Période de création:26/06/2007 - 25/10/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Réponses à la consultation demandée par la DGEP pour l'avant-projet pour la nLVFPr.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391181
 

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