SB 335/3 Mélanges, boîte 1, 1965-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/3
Titre:Mélanges, boîte 1
Dates:1965-1996
Période de création:1965 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Caserne de Lausanne (1978-1984);
- Chambre des courtiers (1965-1982);
- Chambre des notaires (1982-1990 et 1990-1996);
- Chambre vaudoise de l'industrie et du commerce (1985-1990);
- Expropriation Chanivaz, commune de Buchillon (1977-1985);
- Cinéma/Fondation vaudoise pour le cinéma (1986-1990);
- The Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Flora and Fauna (CITES) = Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (1989);
- Code de procédure civile - révision (1978-1981).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  CHAMBRE VAUDOISE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE (Personnes\C)
  VAUD. CHAMBRE DES COURTIERS (Personnes\V)
  expropriation (Matières\E)
  FONDATION VAUDOISE POUR LE CINEMA (Personnes\F)
  Code de procédure civile du Canton de Vaud (texte législatif) (Matières\C)
  Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (1989) (Matières\C)
  VAUD. CHAMBRE DES NOTAIRES (Personnes\V)
  Lausanne (Suisse, VD) - Place d'armes de la Pontaise (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391173
 

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