SB 320/29 Comité de rédaction (CORED), procès-verbaux, 2004.08.16-2005.10.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/29
Cotes anciennes:9142
Titre:Comité de rédaction (CORED), procès-verbaux
Dates:2004-2005
Période de création:16/08/2004 - 12/10/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances et procès-verbaux se rapportant au Comité de rédaction (CORED) en charge de rédiger le projet de la nLVFPr.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391094
 

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