SB 320/53 Groupe de travail 3b : surveillance de l'apprentissage, 2004.11.22-2006.05.02 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/53
Cotes anciennes:9175
Titre:Groupe de travail 3b : surveillance de l'apprentissage
Dates:2004-2006
Période de création:22/11/2004 - 02/05/2006
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1386719
 

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