SB 320/50 Groupe de travail 1 : dispositions générales, 2004.12.16-2005.03.18 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/50
Cotes anciennes:9175
Titre:Groupe de travail 1 : dispositions générales
Dates:2004-2005
Période de création:16/12/2004 - 18/03/2005
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports et correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1386716
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises