SB 320/36-37 Fonds cantonal sur la formation professionnelle, 2003.04.10-2007.11.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/36-37
Cotes anciennes:9154, 9155
Titre:Fonds cantonal sur la formation professionnelle
Dates:2003-2007
Période de création:10/04/2003 - 07/11/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux et ordre du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1385656
 

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