SB 325 Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport, 1995.02.22-2008.10.17 (Fonds)

Archive plan context


Identification area

Ref. code:SB 325
Title:Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport
Dates:22.02.1995-17.10.2008
Creation date(s):2/22/1995 - 10/17/2008
Level:Fonds
Importance matérielle:15 boîtes
Running meters:1.75

Information on context

UD - Creator (Link): Secrétariat général du Département de l'économie
Archival history:Les documents ont été conservés dans le bâtiment où siège le Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (DAIC), puis Département de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS), à la rue Caroline à Lausanne, plus précisément dans le local des archives au sous-sol, pour ce qui est des dernières années avant leur versement.
Modalités d'entrée:Le versement a été préparé par Sylvie Badan, préposée aux archives du Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS). Les documents ont été livrés le 8 mai 2019.
Date d'entrée:5/8/2019

Information on content and structure

Content:1) Unité administrative:
- Correspondance entre la Banque cantonale vaudoise (BCV) et l'Etat;
- Collaborations en matière d'économie laitière;
- Assises de la place industrielle vaudoise;
- Planification stratégique;
- Mise en oeuvre de la réforme de péréquation financière et de répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT).
2) Unité financière:
- Audit sur le Service de l'agriculture (SAGR).

Conditions of access and use

Access regulations:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf dossier portant la cote SB 325/118: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Language:Allemand; Français
Physical properties:Boîte; Classeur

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- S 122, Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1943-1986).
- SB 45, Chef du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1945-1960).
- SB 164, Secrétariat général du Département de l'économie (1961-1995).
- SB 230, Secrétariat général du Département de l'économie (1971-2006).
- SB 263, Secrétariat général du Département de l'économie (1978-2011).
- SB 300, Secrétariat général du Département de l'économie (1988-2008).

Internal statements

Internal archive remarks:Inventaire effectué par Victoire Monnat du 16 août au 10 septembre 2021, sous la direction d'Acacio Calisto qui a bouclé l'inventaire le 9 août 2022.
Quelques doublons ont été éliminés (0.01 ml).
 

Descriptors

Entries:  VAUD. DEPARTEMENT DE L'ECONOMIE, DE L'INNOVATION ET DU SPORT. SECRETARIAT GENERAL (Personnes\V)
 

URL for this unit of description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369018
 

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