SB 325 Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport, 1995.02.22-2008.10.17 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325
Titre:Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport
Dates:22.02.1995-17.10.2008
Période de création:22/02/1995 - 17/10/2008
Niveau:Fonds
Importance matérielle:15 boîtes
Mètres linéaires:1,75

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Secrétariat général du Département de l'économie
Historique archivistique:Les documents ont été conservés dans le bâtiment où siège le Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (DAIC), puis Département de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS), à la rue Caroline à Lausanne, plus précisément dans le local des archives au sous-sol, pour ce qui est des dernières années avant leur versement.
Modalités d'entrée:Le versement a été préparé par Sylvie Badan, préposée aux archives du Secrétariat général du Département de l'économie, de l'innovation et du sport (DEIS). Les documents ont été livrés le 8 mai 2019.
Date d'entrée:08/05/2019

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Unité administrative:
- Correspondance entre la Banque cantonale vaudoise (BCV) et l'Etat;
- Collaborations en matière d'économie laitière;
- Assises de la place industrielle vaudoise;
- Planification stratégique;
- Mise en oeuvre de la réforme de péréquation financière et de répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT).
2) Unité financière:
- Audit sur le Service de l'agriculture (SAGR).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf dossier portant la cote SB 325/118: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Classeur

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- K XII z: Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce. Généralités (1849-1935).
- S 15, Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1945-1960).
- S 122, Secrétariat général du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1943-1986).
- SB 45, Chef du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (1945-1960).
- SB 164, Secrétariat général du Département de l'économie (1961-1995).
- SB 230, Secrétariat général du Département de l'économie (1971-2006).
- SB 263, Secrétariat général du Département de l'économie (1978-2011).
- SB 300, Secrétariat général du Département de l'économie (1988-2008).

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire effectué par Victoire Monnat du 16 août au 10 septembre 2021, sous la direction d'Acacio Calisto qui a bouclé l'inventaire le 9 août 2022.
Quelques doublons ont été éliminés (0.01 ml).
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE L'ECONOMIE, DE L'INNOVATION ET DU SPORT. SECRETARIAT GENERAL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369018
 

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