SB 109/2721 FANTOME Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : dispositions à cause de mort : onglet No 4, 2003.06.04-2007.01.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2721 FANTOME
Titre:Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : dispositions à cause de mort : onglet No 4
Dates:04 juin 2003 - 30 janvier 2007
Période de création:04/06/2003 - 30/01/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos 301-400

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Onglet conservé chez DBC N qui le versera ultérieurement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1360918
 

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