SB 109/2718 FANTOME Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : dispositions à cause de mort : onglet No 1, 1985.08.21-1996.03.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2718 FANTOME
Titre:Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : dispositions à cause de mort : onglet No 1
Dates:21 août 1985 - 08 mars 1996
Période de création:21/08/1985 - 08/03/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos 1-100

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Onglet conservé chez DBC N qui le versera ultérieurement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1360915
 

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