SB 109/2711 Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 56, 2009.10.26-2010.03.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/2711
Titre:Notaire Burnier (Dominique), à Nyon : actes entre vifs : onglet No 56
Dates:26 octobre 2009 - 09 mars 2010
Période de création:26/10/2009 - 09/03/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 9601-9700

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1360908
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises