SB 313/72 1941-1946, 1941.01.01-1946.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/72
Titre:1941-1946
Dates:1941-1946
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Formulaires n°3 en blanc ;
- Dossiers par arrondissements ;
- Circulaires, rapports, etc. ;
- Tableaux Laplace, 1 et 2ème tranche ;
- Enquête aux améliorations foncières et tableaux récapitulatifs ;
- Tableaux 1941-1944 ;
- Défrichement des grèves du lac de Neuchâtel à Cudrefin, 1944 ;
- Défrichements, indemnités pour cause prématurée ;
- Défrichements forêts particulières et syndicats ;
- Défrichements, législation cantonale ;
- Défrichements forêts particulières et syndicats, arrondissement 1 à 12.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

Descripteurs

Entrées:  amélioration foncière (Matières\A)
  [formulaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Cudrefin (Suisse, VD) - Plage (Lieux\C)
  indemnisation (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358358
 

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