SB 313/73 1955-1964, arrondissements 2 à 20, 1955.01.01-1964.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/73
Titre:1955-1964, arrondissements 2 à 20
Dates:1955-1964
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Défrichements arrondissements 2, 3, 4, 5, 10, 11, 18 et 20 ;
- Défrichements autorisés ;
- Enquêtes sur les défrichements effectués ;
- Demandes de défrichements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  mise à l'enquête (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358359
 

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