SB 313/71-81 Défrichements, 1939.01.01-1984.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/71-81
Titre:Défrichements
Dates:1939-1984
Période de création:01/01/1939 - 31/12/1984
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:11 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers des défrichements avec correspondance, cartes, plans et demandes de défrichements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  amélioration foncière (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1114454
 

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