SB 313/57 Dossiers de "Fichiers protection des données personnelles" à "Fonds forestier communal (prélèvements sur fonds forestier)", 1948.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 313/57
Cotes anciennes:G-140
Titre:Dossiers de "Fichiers protection des données personnelles" à "Fonds forestier communal (prélèvements sur fonds forestier)"
Dates:1948-2000
Période de création:01/01/1948 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Fichiers protection des données personnelles ;
- Fondation des gardes de triage, généralités ;
- Fondation des gardes de triage, correspondance et divers ;
- Fondations diverses ;
- Fonds spéciaux ;
- Fonds forestier communal (fonds de réserve des communes) ;
- Fonds forestier communal (prélèvements sur fonds forestier).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  fonds de réserve (Matières\F)
  Fonds vaudois du bois (Matières\F)
  données personnelles -- droit de la personnalité (Matières\D)
  garde forestier (Matières\G)
  fondation (droit public) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1358276
 

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