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  13 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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"Fonds public".
01/01/1901 - 31/12/1932Pièce PP 844/50 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Rentiers Fonds public".
01/01/1895 - 31/12/1961Pièce PP 844/49 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Valeurs Fonds de sûreté".
01/01/1866 - 31/12/1960Pièce PP 844/48 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Aménagements forestiers
01/01/1906 - 31/12/2006Sous-sous-série SB 313/9-70 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Comptes.
01/01/1931 - 31/12/1975Sous-dossier PP 844/57 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossiers de "Fichiers protection des données personnelles" à "Fonds forestier communal (prélèvements sur fonds forestier)"
01/01/1948 - 31/12/2000Dossier SB 313/57 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds de réserve de l'assistance publique
01/01/1955 - 31/12/1980Dossier S 182/52 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Fonds de réserve des forêts cantonales
01/01/1947 - 31/12/1987Dossier S 182/76 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Listes de clients.
12/06/1939 - 13/01/1949Sous-dossier PP 107/17 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Rapports annuels sur le Fonds de sûreté.
01/01/1953 - 31/12/1977Série PP 844/78 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)fonds de réserve (Matières\F)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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