S 194/1-2 Archives de la Commission spéciale des bourses d'études pour les hautes écoles, 1955-1980 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 194/1-2
Titre:Archives de la Commission spéciale des bourses d'études pour les hautes écoles
Dates:1955-1980
Période de création:1955 - 1980
Niveau:Série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents rassemblés par l'instance qui a précédé la Commission cantonale de recours en matière de bourses d'études et d'apprentissage (entrée en fonction en 1980).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION SPECIALE DES BOURSES D'ETUDES POUR LES HAUTES ECOLES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=135592
 

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