SB 328/53 Montagny, commune boursière du projet, 2008.08.07-2009.10.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 328/53
Titre:Montagny, commune boursière du projet
Dates:07.08.2008-08.10.2009
Période de création:07/08/2008 - 08/10/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Extraits de compte;
- Demandes de remboursement des fonds avancés par la commune.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  MONTAGNY-PRES-YVERDON. COMMUNE (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1355089
 

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