N 18/340 2009-2010, 2009-2010 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/340
Titre:2009-2010
Dates:2009-2010
Période de création:2009 - 2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Problèmes de licenciement dans les institutions : Foyer Aurore, Fondation St Georges. Avenir social se pose en médiateur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348414
 

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