N 18/289-374 Activités, 1971-2017 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/289-374
Titre:Activités
Dates:1971-2017
Période de création:1971 - 2017
Niveau:Série
Importance matérielle:135 classeurs, 12 enveloppes, 14 chemises cartonnées, 6 boîtes, 1 DVD, 1 CD-ROM, 2 clés USB

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf N 18/295-296; N 18/311-325; N 18/332; N 18/339-341; N 18/368. Ces dossiers sont soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342854
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises