N 18/289-304 Enfance et Jeunesse, 1991-2015 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/289-304
Titre:Enfance et Jeunesse
Dates:1991-2015
Période de création:1991 - 2015
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:36 classeurs, 2 enveloppes, 2 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf N 18/295-296. Ces dossiers sont soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  jeunesse (Matières\J)
  enfance (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342855
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises