Zone d'identification |
| Cote: | N 18/262-378 |
| Titre: | Avenir social dès 2005 |
| Dates: | 1971-2017 |
| Période de création: | 1971 - 2017 |
| Niveau: | Sous-fonds |
| Importance matérielle: | 168 classeurs, 15 enveloppes, 14 chemises cartonnées, 11 boîtes, 1 DVD, 1 CD-ROM, 2 clés USB |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | L'origine d'Avenir social suisse et plus particulièrement de la section Vaud-Genève s'explique dans le contrat de fusion : "les parties ASPAS-VD, jusqu'alors section de l'ASPAS et AVTES jusqu'alors membre de la FERTES ont l'intention, à la suite de la fusion de leurs organisations faîtières décidée le 24 juin 2005, de réunir les professionnels de l'action sociale en une seule section de la nouvelle association Avenir social, section VD-GE dont les buts sont cités à l'art.3 des statuts (Voir N 18/262). Plusieurs dossiers trouvent leur origine dans l'AVTES comme ceux de la convention collective, de la Haute école spécialisée (HES) ou de la répartition des tâches entre la confédération et les cantons. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf N 18/295-296; N 18/311-325; N 18/332; N 18/339-341; N 18/368. Ces dossiers sont soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. |
| Langue: | Allemand; Français |
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Descripteurs |
| Entrées: |   ASSOCIATION AVENIR SOCIAL (VAUD, 2005-) (Personnes\A) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342845 |
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