N 18/262-288 Direction et organisation, 2004-2013.02 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/262-288
Titre:Direction et organisation
Dates:2004-2013
Période de création:2004 - 02/2013
Niveau:Série
Importance matérielle:2 enveloppes, 4 boîtes, 30 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des assemblées générales et comités des sections Vaud-Genève et Suisse et des assemblées des délégués; comptes et budgets; rapports annuels; documents de travail; correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343007
 

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