N 18/262-268 Section Vaud-Genève, 2004-2009 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/262-268
Titre:Section Vaud-Genève
Dates:2004-2009
Période de création:2004 - 2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe, 1 boîte, 11 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents inhérents à la préparation à la fusion (modifications d'organisation, transfert de charges et gestion de celles-ci) sont contenus dans cette section. Ils émanent de l'AVTES mais concernent aussi les autres associations. Genève quitte Avenir social en 2009.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343066
 

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