N 18/321 Tâches de la commission, 2009-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/321
Titre:Tâches de la commission
Dates:Décembre 2009-2010
Période de création:2009 - 2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux n°311 à n°318. La newsletter de la CPP des éducateurs sociaux explique ce qu'est la CPP et précise qu'"elle se réunit 8 fois par an" et "perçoit le montant de la contribution de solidarité dû par tous les membres du personnel et les institutions soumises à la CPP". La newsletter n°1 est consacrée à la gestion des conflits par la médiation, impression de la lettre du 17 décembre 2010.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348261
 

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