N 18/320 Nouvelles adhésions, 2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/320
Titre:Nouvelles adhésions
Dates:2009
Période de création:2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux n°304 à n°310. Il est question de l'adhésion de nouvelles institutions à la CCT.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348256
 

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